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Marques déposées par LA FONT DU ROCTODO
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DOMAINE DE LA ROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE
SCEA LA FONT DU ROC

Numéro de dépôt :
95571438
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE

Déposée le 9 mai 1995 par LA FONT DU ROCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est LA FONT DU ROCTODO domicilié(e) CHATEAU DES VIGIERS, 24240 MONESTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA FONT DU ROC - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE est expirée depuis le 9 mai 2005.

LA FONT DU ROC a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Font du Roc


SCEA LA FONT DU ROC - CHATEAU DES VIGIERS, 24240 MONESTIER - France


SCEA LA FONT DU ROC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Roche